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CTP DSNA

CTP NA du 22/09/2009 : l’oubli du Service Public ?

 

CTP DSNA du 07 avril 2009

 

CTP DSNA du 11 décembre 2008

 

CTP DSNA du 29 septembre 2008

 

CTP DSNA du 10 Juillet 2008

 

CTP DSNA du 04/04/2008

 

CTP DSNA du 25/01/2008

 

CTP DSNA du 10/12/2007

 

CTP DSNA du 2 Février 2007

 

CTP DSNA du 15 décembre 2006

 

CTP DSNA du 5 Juillet 2006

 

Déclaration préliminaire au CTP DSNA du 05/07/2006

 

CTP DSNA du 29 mars 2006

Suite aux dernières élections, le DSNA a indiqué que l’on pouvait siéger encore pendant 6 mois dans cette composition.
RADAR : Un nouveau point a été effectué concernant le déploiement des radars.
EUROPE - FAB : Le projet de FAB franco-suisse a été présenté au CTP. Il marque la fin du groupe de travail sur la faisabilité de ce projet. Suite aux conclusions positives, le projet doit être repris au niveau politique pour conclure un accord binational entre la France et la Suisse. Il devra s’inscrire dans le plan (...)
 

CTP DSNA du 11 janvier 2006

C’était le premier CTP du nouveau DSNA, M. Marc Hamy.
UNSA-IESSA : D. Gadeau, G. Lavorel, C. Posseme, W. Fiacre
L’ordre du jour étant très copieux, un nouveau CTP sera organisé le 21 février pour traiter les points restants.
Région Parisienne : Ce dossier, qui est un terrain d’affrontement entre le SNCTA et la CGT, est en attente d’un cadrage ministériel qui devrait arriver rapidement. Les aspects sociaux seront traités dans les discussions de mise en oeuvre.
ESARR5 techniques : La CGT demande à ce que l’on (...)
 

CTP DSNA du 29 juin 2005

 

CTP/NA du 05 Avril 2005

La séance a débuté par la déclaration de l’UNSA-IESSA sur l’exercice du droit de grève à la DGAC. Nous avons fait état des propos retranscrits pour l’essentiel dans notre tract. Le DSNA nous a fait part du souhait de rencontrer les diverses organisations syndicales afin d’améliorer les conditions de la loi. Il demande de prendre rendez-vous avec lui. L’UNSA-IESSA a rappelé que lors de son entrée en vigueur, la loi ne posait pas de problèmes mais que ce sont les pratiques de plus en plus fantaisistes de son (...)
 

CTP DNA du 09 décembre 2004

 

CTP NA du 05/07/2001

 
 
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